Boulevard Simon Bolivar
1000 Bruxelles
Placement de quatre panneaux publicitaires éclairés - deux de 8m², un de 16m² et un de 36m² - sur la clôture du chantier (prévu 4m² / événementiel).
BruxellesBase légale
Autre
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | ENS/521465 |
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Référence communale | S52/2008 |
Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type
Enseigne
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type
Enseigne
La commune (Bruxelles) est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt | 22-09-2008 |
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Dossier complet | 13-10-2008 |
Notification de la décision | 13-03-2009 |
Validité du permis | 12-03-2011 |
Instances d'avis
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