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Boulevard Simon Bolivar
1000 Bruxelles

Placement de quatre panneaux publicitaires éclairés - deux de 8m², un de 16m² et un de 36m² - sur la clôture du chantier (prévu 4m² / événementiel).

Bruxelles
Base légale

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale ENS/521465
Référence communale S52/2008
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Sous-type
Enseigne

La commune (Bruxelles) est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 22-09-2008
Dossier complet 13-10-2008
Notification de la décision 13-03-2009
Validité du permis 12-03-2011
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques