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Square Omer Denis
1190 Forest

Graver les noms et prénoms des victimes de la guerre de 1940-45 sur les massifs latéraux en pierre du Monument aux Morts de la commune

Base légale

Transformer ou rénover sans modification du volume

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 07/PFU/157495
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 30-06-2004
Éléments complémentaires 09-01-2006
Dossier complet 09-03-2005
Commission de concertation 24-03-2005
Notification de la décision 03-04-2006
Validité du permis 02-04-2008
Instances d'avis
  • Commission de concertation
  • Commission royale des Monuments et des Sites
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques