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1190 Forest


Enquête publique en cours 8 jours

Références

Référence Nova07/CL2/1725062
Identifiant1725062
Référence communale07/9750

Chronologie

Étape Date
Dépôt 10-09-2019
Accusé de réception dossier complet 24-06-2020
Début d'enquête publique 16-09-2020
Fin d'enquête publique 30-09-2020
Notification de la décision

Objet

Exploitation d'un dépôt de matériel pyrotechnique pour des réalisations d'effets spéciaux pour le cinéma. Rubrique: 59 A

Historique des permis

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Documents

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