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Parc d'Egmont
1000 Bruxelles

Organiser une exposition temporaire d'oeuvres d'art du 16/06 au 14/07/2013.

Base légale

Autre: Organiser une exposition temporaire d'oeuvres d'art

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 04/PFU/487054
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 08-05-2013
Éléments complémentaires 14-05-2013
Dossier complet 23-07-2013
Notification de la décision 23-07-2013
Validité du permis 22-07-2015
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques