Parc du Cinquantenaire
1000 Bruxelles
Réaliser des essais de sol et des forages dans le parc
Base légale
Autre: sondages et fouilles avant restauration
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | 04/PFU/190307 |
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Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt | 05-05-2008 |
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Dossier complet | 04-06-2008 |
Notification de la décision | 04-06-2008 |
Validité du permis | 03-06-2010 |
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée