Rue Faider 44-50
1050 Ixelles
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IxellesHistorique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
Ligne du temps
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Références
Référence régionale | PU/634234 |
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Référence communale | 1902/688-124/44-50 |
Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PU
Permis d'urbanisme privé
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PU
Permis d'urbanisme privé
La commune (Ixelles) est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Erreur
Tableau détailléLa date de dépôt n'est pas renseignée
Chronologie
Validité |
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Dossier complet |
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Dépôt |
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Notification |
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Mise en œuvre |
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Instances d'avis
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