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Avenue des Athlètes (BRUPARCK)
1020 Bruxelles

1) modification de la façade de la salle de fêtes «la CALE » à droite de l'établissement le «pirate » 2) aménagement de la terrasse en y créant un contrebas de 0,54 m - SANS SUITE

Base légale

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale PU/508060
Référence communale A11/2000
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 23-02-2000
Dossier complet 28-06-2000
Commission de concertation 11-07-2000
Notification de la décision
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques