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Square des Archiducs
1170 Watermael-Boitsfort

Renouveler le réseau de distribution d’eau potable, électricité, éclairage public (église Saint-Clément) et télécom

Base légale

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 17/PFU/610398
Référence communale 02/PFD/610398/
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 12-09-2016
Dossier complet 11-01-2017
Notification de la décision 11-01-2017
Validité du permis 10-01-2019
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques