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Rue des clématites
1180 Uccle

Constrire un mur a l'alignement futur de la rue des clématites

Base légale

Autres

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
La ligne du temps n'est pas affichée, certaines données étant manquantes ou incohérentes
Références
Référence régionale 16/PU/1921793
Référence communale 16-5992-1906
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Erreur
Tableau détaillé

 Le nom de la rue devrait être renseigné en français et en néerlandais

Chronologie
Dépôt 06-12-1906
Notification de la décision
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques