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Square Armand Steurs
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Organiser la 20ème exposition de sculptures monumentales du 7/09 au 15/10/2012.

Base légale

Autre: organiser la 20émé exposition de sculptures monumentales durant le mois de sptembre / octobre 2012.

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/465131
Référence communale URB/19660/
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 26-04-2012
Notification de la décision 21-08-2012
Validité du permis 20-08-2014
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques