Square Armand Steurs
1210 Saint-Josse-ten-Noode
Organiser la 14ème exposition de sculptures monumentales durant le mois de septembre 2006
Base légale
Autre: Exposition de sculpture
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | 14/PFU/175035 |
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Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt | 23-05-2006 |
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Dossier complet | 04-07-2006 |
Notification de la décision | 04-07-2006 |
Validité du permis | 03-07-2008 |
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée