Rue du Métal 56
1060 Saint-Gilles
Enquête publique terminée
Construire un immeuble comprenant deux logements duplex à l'angle des rues du Métal et de la Croix de Pierre.
Saint-Gilles Urban.brusselsEnquête publique
du jeudi 5 octobre 2006 au vendredi 20 octobre 2006
Modifications des superficies plancher
Affectation | Existant | Projeté | Autorisé | Différence |
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Logement | 0 m² | 342 m² | 342 m² | 342 m² |
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
Il n'y a pas de demande de permis à la localisation similaire
Ligne du temps
Références
Référence régionale | 13/PFD/176364 |
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Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PFD
Permis d'urbanisme délivré par le FD
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PFD
Permis d'urbanisme délivré par le FD
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt |
12-07-2006
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Dossier incomplet |
28-07-2006
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Enquête publique |
05-10-2006
20-10-2006 |
Dossier complet |
09-10-2006
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Commission de concertation |
24-10-2006
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Notification |
26-02-2007
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Validité |
25-02-2009
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Mise en œuvre |
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Instances d'avis
- Commission de concertation
- Collège communal
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée