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Quai des Charbonnages
1080 Molenbeek-Saint-Jean

Placer 32 minis éoliennes paysagères permanente

Molenbeek-Saint-Jean Urban.brussels
Base légale

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 12/PFD/174004
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Sous-type: PFD
Permis d'urbanisme délivré par le FD

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 03-04-2006
Dossier complet 11-04-2006
Commission de concertation 23-05-2006
Notification 13-06-2007
Validité 12-06-2009
Mise en œuvre
Instances d'avis
  • Bruxelles Environnement
  • SIAMU
  • Commission de concertation
  • Collège communal
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques