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Rue Sainte-Marie
1080 Molenbeek-Saint-Jean

Réaménager les voiries et carrefours dans le cadre du Contrat de Quartier "Fonderie - Pierron".

Molenbeek-Saint-Jean Urban.brussels
Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 12/PFD/147453
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Sous-type: PFD
Permis d'urbanisme délivré par le FD

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 10-02-2003
Dossier complet 19-02-2003
Commission de concertation 29-04-2003
Notification 13-01-2004
Validité 12-01-2006
Mise en œuvre
Instances d'avis
  • Commission de concertation
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques