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Remplacer le mobilier existant par un totem digital double face.

Base légale

Placer un ou des dispositif(s) de publicité chap. II et chap. III, section 4, sous-section 1 de l'arrêté

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
La ligne du temps n'est pas affichée, certaines données étant manquantes ou incohérentes
Références
Référence régionale 11/PP/1908079
Référence communale PUPUB-4.23
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Erreurs
Tableau détaillé

 Le code postal n'est pas renseigné

 Le nom de la rue devrait être renseigné en français et en néerlandais

 Le nom de la commune devrait être renseigné en français et en néerlandais

Chronologie
Dépôt 13-07-2023
Dossier complet 21-08-2023
Délai pour délivrer le permis 160 jours
Commission de concertation 15-09-2023
Notification de la décision 20-10-2023
Validité du permis 20-10-2026
Instances d'avis
  • Commission de concertation
  • Fonctionnaire délégué
Données publiques