Parc Elisabeth
1081 Koekelberg

Installer une agora mobile et durable qui sillonne le territoire du Nord-Ouest de Bruxelles. Accueillir des petits formes culturelles.


Koekelberg Urban.brussels

Base légale

cfr chap. II et chap. III, section 10 de l’arrêté Placer ou modifier une installation de télécommunication

Documents

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Instances d'avis

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Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire, depuis 1970.

Il n'y a pas de demande de permis à la localisation similaire

Ligne du temps

Vue aérienne
Vue aérienne UrbIS

Références

Référence régionale 11/PFU/1772090
Référence communale 8852/PU-12.21
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Sous-type: PFU
Permis d'urbanisme unique délivré par le FD

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.

Les délais pour délivrer le permis sont fixés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT), à partir du lendemain de l'envoi de l’accusé de réception du dossier complet. Ils varient d’une demande à l’autre, en fonction des différentes mesures d’instruction ou événements auxquels est soumise la demande de permis.

Chronologie

Dépôt 13-01-2021
Dossier complet 03-03-2021
Décision (notification) 05-03-2021
Mise en œuvre 01-09-2021
Validité 05-06-2025

Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée :
11/PFU/1772090 (Koekelberg)

Données publiques