Place de l'Ancienne Barrière
1090 Jette
Réaliser une fontaine sur la place de l’Ancienne Barrière dans le cadre du chantier LIGNE 9
Base légale
Autre
Historique des demandes
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | 10/PFD/598815 |
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Référence communale | J.10188 |
Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt | 21-04-2016 |
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Éléments complémentaires | 04-05-2016 |
Dossier complet | 11-05-2016 |
Notification de la décision | 16-06-2016 |
Validité du permis | 15-06-2018 |
Instances d'avis
- Collège communal
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée