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Avenue de l'Exposition
1090 Jette

Enquête publique terminée

Réaménagement des bords du parc Roi Baudouin le long de l'avenue de l'Exposition.
Phases 2 et 3.
Comprend : terrassement; abattage de 172 arbres; plantations; chemins.

Base légale

Réaliser des travaux d'infrastructure

Enquête publique

du lundi 9 octobre 2006 au mardi 7 novembre 2006

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 10/PFD/176844
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 25-08-2006
Dossier complet 08-09-2006
Début d'enquête publique 09-10-2006
Fin d'enquête publique 07-11-2006
Commission de concertation 17-11-2006
Notification de la décision 20-04-2007
Validité du permis 19-04-2009
Instances d'avis
  • Collège communal
  • Commission de concertation
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques