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1090 Jette


Rapport d'incidence

Références

Référence Nova10/IPE/1727807
Identifiant1727807
Bruxelles EnvironnementIPE/1B/2019/1727807

Chronologie

Étape Date
Dépôt 08-10-2019
Accusé de réception dossier complet 24-02-2020
Début d'enquête publique 02-06-2020
Fin d'enquête publique 01-07-2020
Commission de concertation 10-07-2020
Notification de la décision

Objet

Exploitation d' une grande surface

Historique des permis

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Documents

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Contact pour ce dossier

info@urban.brussels
dans vos communications, précisez la référence Nova et la commune concernée

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