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Quai aux Pierres de Taille 16
1000 Bruxelles

Modifier une partie de la structure en béton existante de l’immeuble et modifier le sens de la dernière volée d'escalier donnant sur la toiture de l'immeuble (permis modificatif au permis P1023/2014 et P1354/2016)

Base légale

Construire, reconstruire, transformer et/ou placer une installation fixe avec l'intervention obligatoire d'un architecte chap. II et chap. III, section 1, sous-section 1 de l'arrêté

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale PU/655185
Référence communale P1177/2017
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 25-10-2017
Dossier complet 13-02-2018
Notification de la décision 20-03-2018
Début des travaux 16-04-2018
Validité du permis 19-03-2020
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques