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Parc du Cinquantenaire
1000 Bruxelles

Organiser la 22ème édition du Trophée Pineau des Charentes qui se déroulera les 19 et 20 septembre 2009

Base légale

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale PU/520529
Référence communale INFO_C59/2009
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 21-04-2009
Dossier complet 10-06-2009
Notification de la décision 10-06-2009
Validité du permis 09-06-2011
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques