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Avenue Brugmann
1180 Uccle

Le maintien d'un planimètre (uc 0355) dissocié de l'abris à l'arrêt "Danco" (< Place Danco)

Base légale

Placer 1 (nombre) dispositif(s) de publicité, d'une superficie totale de 1 m² Placer 0 (nombre) dispositif(s) de publicité, d'une superficie totale de 0 m²

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale PU/408845
Référence communale 16-40308-2011
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 13-12-2011
Notification de la décision 21-01-2013
Validité du permis 20-01-2015
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques