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Avenue Télémaque 59
1190 Forest

Immeuble à apparts.(angle av.Télémaque 59/61)+mod.05/08/1960

Base légale

Construire (construction nouvelle

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale PU/263135
Référence communale PU 17681
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins).
Chronologie
Dépôt 15-04-1960
Notification de la décision 15-04-1960
Validité du permis 14-04-1962
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques