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Avenue de la Jonction 32
1190 Forest

  • Construire (construction nouvelle)

Pas d'enquête publique

Références

Référence NovaPU/258992
Identifiant1170345
Référence communalePU 13538

Chronologie

Étape Date
Dépôt 01-10-1937
Éléments complémentaires
Accusé de réception dossier complet
Notification de la décision 01-10-1937

Instances consultées

Les boutons verts représentent les administrations et instances amenées à donner leur avis sur ce dossier. Celles en grisé n'interviennent pas.

         

Objet

2 wc

Parcelles cadastrales concernées

21383B0099/00H000

Modification des superficies plancher

Aucune donnée

Historique des permis

Permis d'urbanisme dont la localisation est similaire à celui-ci.

Dépôt Référence Notification État
17-11-2020 07/PU/1766193 À l'instruction
15-12-1911 PU/251194 15-12-1911 Octroyé

Délai théorique de traitement

Donnée non disponible

Documents

Pas de documents disponibles

Ligne du temps