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Forêt de Soignes
1180 Uccle

Installer du mobilier forestier, dans le cadre du Schéma de Structure de la forêt de Soignes, sur les triages de Bonniers, Bonne Odeur, Coin du Balai, Infante, Saint-Hubert et Trois-Fontaines

Base légale

Construire, reconstruire, transformer et/ou placer une installation fixe sans l'intervention obligatoire d'un architecte chap. II et chap III, section 1, sous-section 2 de l'arrêté

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 16/PFU/693522
Référence communale 16-44420-2018
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 31-07-2018
Dossier complet 28-11-2018
Délai pour délivrer le permis 105 jours
Notification de la décision 28-11-2018
Validité du permis 28-11-2020
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques