Inconnu (Promenade pour Cavaliers)
1180 Uccle
Réaliser des fouilles afin de répertorier l'encombrement du sol, sous la piste cavalière le long de la drève
Base légale
Autre: Fouilles afin de répertorier l'encombrement du sol.
Historique des demandes
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | 16/PFU/490862 |
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Référence communale | 16-41250-2013 |
Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt | 12-08-2013 |
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Dossier complet | 23-08-2013 |
Notification de la décision | 23-08-2013 |
Validité du permis | 22-08-2015 |
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée