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Avenue Jean et Pierre Carsoel
1180 Uccle

Le maintien d'un dispositif publicitaire 8m2 éclairé avec défilement - UC5733

Base légale

Placer 0 (nombre) dispositif(s) de publicité, d'une superficie totale de 0 m²

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 16/GOU/499342
Version 1
Dossier d'origine PU/493352

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 17-03-2014
Notification de la décision
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Données publiques