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Square Armand Steurs
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Exposition temporaire de sculptures du 23 août au 3 octobre 2014- Site classé du Sq. Armand Steurs à St-Josse-Ten-Noode

Base légale

Autre:

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/501071
Référence communale URB/19869/
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 28-04-2014
Dossier complet 12-08-2014
Notification de la décision 12-08-2014
Validité du permis 11-08-2016
Instances d'avis
  • Commission royale des Monuments et des Sites
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques