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Rue Royale 236
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Organiser la 20e édition des « Nuits Botanique » du 24 avril au 17 mai 2013 (pose des mâts dès le 1er mars 2013)

Base légale

Autre: Organisation événementielle

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/485581
Référence communale URB/19725/
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 05-04-2013
Dossier complet 09-04-2013
Notification de la décision 09-04-2013
Validité du permis 08-04-2015
Instances d'avis
  • Commission royale des Monuments et des Sites
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques