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Rue Royale 236
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Organiser les "Nuits du Botanique 2011" du 12 au 22 mai 2011 (mâts du 25 février au 23 mai2011)

Base légale

Autre: PU événementiel

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/401300
Référence communale URB/19518/
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 17-02-2011
Dossier complet 20-04-2011
Notification de la décision 20-04-2011
Validité du permis 19-04-2013
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques