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Rue Royale 236A
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Organiser l'animation de la Nuit Blanche 2009, le 3 octobre, au Jardin Botanique, au Petit Sablon et sur la façade du Musée des Arts Anciens.

Base légale

Autre: PU événementiel

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/236667
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 15-09-2009
Dossier complet 19-10-2009
Notification de la décision 19-10-2009
Validité du permis 18-10-2011
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques