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Rue Royale 236
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Organisater les nuits du Botanique du 07/05 au 18/05/2008

Base légale

Autre: PU événementiel

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFU/188434
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 14-02-2008
Dossier complet 02-04-2008
Notification de la décision 02-04-2008
Validité du permis 01-04-2010
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques