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Rue Royale 316
1210 Saint-Josse-ten-Noode

Placer un mât tronqué devant le bâtiment "Ultieme Hallucinatie" (signalisation touristique)

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ligne du temps
Références
Référence régionale 14/PFD/158011
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 18-08-2004
Dossier complet 14-03-2005
Commission de concertation 22-04-2005
Notification de la décision 06-06-2005
Validité du permis 05-06-2007
Instances d'avis
  • Commission de concertation
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques