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Parc Elisabeth
1081 Koekelberg

Organiser " MUSSELS IN BRUSSELS " dans le parc les 14 et 15 septembre 2013

Base légale

Autre: organiser l'évènement Mussels in BRussels

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

Ce dossier n'étant pas géolocalisé, il n'est pas possible d'afficher d'autres dossiers à la localisation similaire.

Ligne du temps
Références
Référence régionale 11/PFU/490633
Référence communale 8217/PU-67.13
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 31-07-2013
Dossier complet 21-08-2013
Notification de la décision 21-08-2013
Validité du permis 20-08-2015
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques