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Avenue Firmin Lecharlier 86
1090 Jette

  • Construire, reconstruire, transformer et/ou placer une installation fixe sans l'intervention obligatoire d'un architectechap. II et chap III, section 1, sous-section 2 de l'arrêté

Pas d'enquête publique

Références

Référence Nova10/PU/1796926
Identifiant1796926
Référence communaleJ.11586

Chronologie

Étape Date
Dépôt 23-08-2021
Éléments complémentaires 11-10-2021
Accusé de réception dossier complet 20-10-2021
Notification de la décision 22-11-2021

Instances consultées

Les boutons verts représentent les administrations et instances amenées à donner leur avis sur ce dossier. Celles en grisé n'interviennent pas.

         

Objet

la réalisation d'une fresque à l'angle d'une crèche

Parcelles cadastrales concernées

21464D0164/00L005

Modification des superficies plancher

Aucune donnée

Historique des permis

Permis d'urbanisme dont la localisation est similaire à celui-ci.

Dépôt Référence Notification État
17-03-2017 10/PFD/631750 06-08-2018 Octroyé
14-01-1998 10/PFD/115609-01 21-01-1998 Octroyé

Délai théorique de traitement

75 jours

Documents

Pas de documents disponibles

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