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Rue Carli
1140 Evere

Snoeien verschillende bomen.(Moeraske)

Base légale

Autre: élaguer des arbres

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 06/PFU/190400
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 16-05-2008
Dossier complet 11-07-2008
Notification de la décision 11-07-2008
Validité du permis 10-07-2010
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques