Rue Royale 68-72
1000 Bruxelles
Installer un tirage spécifique de l’exposition « Droits dans les yeux » qui met à l’honneur 30 clichés de grands noms de la photographie belge en vue de sensibiliser le grand public sur les violations des Droits Humains ici et dans le monde, et mettre en évidence le combat d’hommes et de femmes pour leur défense.
Base légale
Instance d'avis
-
CRMS
Commission Royale des Monuments et Sites. Instance d’avis indépendante qui conseille le Gouvernement en matière de conservation du patrimoine en Région bruxelloise.
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
Ligne du temps
Références
| Référence régionale | 04/PFU/610291 |
|---|---|
| Référence communale | INFO_L1131/2016 |
| Version | 1 |
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PFU
Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Chronologie
| Dépôt |
09-09-2016
|
|---|---|
| Dossier complet |
22-09-2016
|
| Décision (notification) |
22-09-2016
|
| Mise en œuvre |
|
| Validité |
21-09-2018
|
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée :
04/PFU/610291
(Bruxelles)