Parc de Bruxelles
1000 Bruxelles
Nettoyage et rejointoyage de 6 statues au quartiers des squares, nettoyage et rejointoyage du monument au travail sis quai des Yachts et inspection de 8 aubettes avec élévatrice au parc de Bruxelles.
Base légale
Instance d'avis
-
CRMS
Commission Royale des Monuments et Sites. Instance d’avis indépendante qui conseille le Gouvernement en matière de conservation du patrimoine en Région bruxelloise.
Historique des demandes
Demandes de permis à la localisation similaire
Ce dossier n'étant pas géolocalisé, il n'est pas possible d'afficher d'autres dossiers à la localisation similaire .
Ligne du temps
Références
| Référence régionale | 04/PFU/588506 |
|---|---|
| Référence communale | INFO_P1139/2016 |
| Version | 1 |
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Sous-type: PFU
Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Chronologie
| Dépôt |
16-12-2015
|
|---|---|
| Dossier incomplet |
25-07-2016
|
| Compléments |
05-09-2016
|
| Décision (notification) |
22-09-2016
|
| Dossier complet |
|
| Mise en œuvre |
|
| Validité |
21-09-2018
|
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée :
04/PFU/588506
(Bruxelles)