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Parc de Bruxelles
1000 Bruxelles

Nettoyage et rejointoyage de 6 statues au quartiers des squares, nettoyage et rejointoyage du monument au travail sis quai des Yachts et inspection de 8 aubettes avec élévatrice au parc de Bruxelles.

Base légale

Réaliser des actes et travaux concernant un bien classé ou inscrit sur la liste de sauvegarde ou en cours de classement ou d'inscription chap. II et chap. IV de l'arrêté

Autre

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 04/PFU/588506
Référence communale INFO_P1139/2016
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 16-12-2015
Éléments complémentaires 05-09-2016
Notification de la décision 22-09-2016
Validité du permis 21-09-2018
Instances d'avis
  • Commission royale des Monuments et des Sites
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques