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Parc du Cinquantenaire
1000 Bruxelles

Organiser la 8ième édition de la fête de l'environnement le 04 juin 2006 (avec occupation du parc du 25 mai 2006 au 05 juin 2006)

Base légale

Autre: organiser fête de l'environnement

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 04/PFU/174223
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 13-04-2006
Dossier complet 09-05-2006
Notification de la décision 09-05-2006
Validité du permis 08-05-2008
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques