Rouge-Cloître
1160 Auderghem
Réaménager le site des plaines de jeux du Rouge-Cloître - Permis Chantier
Base légale
Autre: rénover la plaine de jeux
Historique des demandes
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Ligne du temps
Références
Référence régionale | 02/PFU/461795 |
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Référence communale | 15413 |
Version | 1 |
Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt | 03-02-2012 |
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Dossier complet | 19-03-2012 |
Notification de la décision | 19-03-2012 |
Validité du permis | 18-03-2014 |
Instances d'avis
Aucune instance d'avis renseignée
Question technique sur le dossier
info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.
Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée