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Rue Valduc
1160 Auderghem

Aménager l'itinéraire cyclable n°15

Historique des demandes

Demandes de permis à la localisation similaire

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Ligne du temps
Références
Référence régionale 02/PFD/129719
Version 1

Demande de permis d'urbanisme
Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).

Le fonctionnaire délégué de la Région de Bruxelles-Capitale est l'autorité délivrante pour cette demande de permis.
Chronologie
Dépôt 18-04-2000
Dossier complet 25-05-2000
Notification de la décision 22-11-2000
Validité du permis 21-11-2002
Instances d'avis
  • Commission de concertation
Question technique sur le dossier

info@urban.brussels
ou via le gestionnaire de la commune.

Dans vos communications, précisez la référence régionale et la commune concernée

Données publiques